Conditions Générales

Conditions Générales

1. Introduction

Les Conditions Générales détaillées ci-dessous régissent exclusivement les relations contractuelles sur le Sites www.radicaldesign.com, www.radicaldesign.nl, www.radicaldesign.de et www.radicaldesign.fr (ci-après désigné par le "Site") entre tout visiteur ou Acheteur (ci-après désigné par "Vous") et l’Hôte et Vendeur Radical Design Manufacturing BV (ci-après désignée par "RD"), dont le siège est situé à Hoofdstraat 8, 9514 BE Gasselternijveen, Pays-Bas et immatriculé au registre de la chambre de commerce et d’industrie de Meppel (NL) sous le numéro 01123237.

Ces Conditions Générales sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

RD peut être ponctuellement amené à modifier certaines des dispositions de ces conditions générales, aussi, il est nécessaire que celles-ci soient relues à chaque visite du site.

Chaque achat sur le Site est régi par les Conditions Générales applicables à la date de la commande. RD considère qu'en validant votre commande, vous acceptez sans réserve ces conditions générales de vente après les avoir lues.

Ces Conditions Générales ont été créées pour protéger vos droits en tant que client ainsi que ceux de RD en tant qu’entrepreneur.

L'invalidité (en partie) d'une clause n'affecte pas le reste de l'applicabilité de ces Conditions Générales. Au lieu de la clause (ou partie) invalide, les dispositions législatives actuelles s’appliquent.

2. Modalités de passation de commande

Pour passer votre commande, RD met à votre disposition 3 moyens :

- par internet sur le Site 24/24h et 7/7j
- par courrier électronique : info@radicaldesign.fr
- par téléphone au +31 599 513482.

Le processus de commande sur le site se compose de 4 étapes successives. Une fois votre choix effectué et votre panier validé, vous devez :

1. Entrer vos données personnelles.
2. Accepter les conditions générales de vente en cochant la case prévue à cet effet.
3. Choisir votre mode de règlement.
4. Payer votre commande, ce qui finalise juridiquement le contrat de vente qui vous lie à RD.

Vous pouvez annuler votre commande sans frais, aussi longtemps qu’elle n’a pas encore été envoyée, par téléphone : +31 599 513482 ou en envoyant un courrier électronique à info@radicaldesign.fr

3. Informations concernant les articles

RD apporte le plus grand soin à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques essentielles des articles au moyen notamment de descriptifs techniques et de photographies illustrant les articles dans les limites de la technique. Cependant les photographies reproduisant les articles peuvent en différer et ne sont donc pas contractuelles.

Toutes les offres sont valables jusqu'à épuisement des stocks.

4. Prix

4.1. Prix

Les prix indiqués sur le site Web sont en euros et incluent toutes les taxes de la CE mais n'incluent pas les frais de livraison et n'incluent pas les taxes pour les pays hors de la Communauté Européenne. Les frais de livraison éventuels sont indiqués pour vous lors de la sélection du produit et sont facturés à la fin de la commande en plus du prix des produits. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais appliquerons les tarifs en vigueur tels qu'ils vous ont été indiqués sur le site au moment de la passation de la commande.

4.2. Prix en dehors de la CE

Tous nos prix sont les mêmes pour les adresses de livraison CE et non-CE à l'exception de CH, NO et IS (voir 4c), seul le prix lors d'une livraison dans l'CE comprend 21% de TVA et les livraisons en dehors de l'CE incluent 0% de TVA. La raison en est que pour les envois en dehors de la CE, nous ne facturons que 15 € alors que le coût réel est un multiple de ce montant. En outre, il nous faut beaucoup plus de temps pour expédier un colis non communautaire à cause des formalités administratives. Afin de simplifier les choses pour nous et le client, nous avons donc choisi d’utiliser un prix unique sur l’ensemble du site pour toutes les destinations. Cela signifie que pour les livraisons hors de l'UE, aucune TVA ne peut être récupérée.

4.3. Exception de prix pour la Suisse, la Norvège et l'Islande

Pour les livraisons en Suisse (CH), en Norvège (NO) et en Islande (IS), nous faisons l'exception suivante: pour les commandes d'une valeur supérieure à 250 €, nous déduirons 21% de TVA sur demande et nous augmenterons les frais d'expédition à 50 €. Ce montant fera baisser le prix final pour le consommateur et nous l'indiquons également sur tous les documents de douane et de facturation avec l'envoi. La différence de prix est remboursée sur le compte bancaire de votre paiement initial. La raison de cette exception est les frais réduits des coûts d’expédition vers CH et NO par rapport à d’autres pays non membres de la CE. Nous appliquons cette exception depuis 2017 (Islande 2018) et nous n'appliquons pas de remboursement rétrospectif avant cette période.

5. Preise

5.1. Preise

Es gelten die Listenpreise in Euro zum Zeitpunkt der Bestellung, nachzulesen auf der Internetseite. In den Preisen ist die MwSt. enthalten. Lieferkosten und eventuelle Zölle für Lieferungen in Länder außerhalb der Europäischen Gemeinschaft werden aufgeschlagen. Die Kosten für den Versand werden gesondert berechnet. Wir behalten uns das Recht vor, jederzeit Preisänderungen vorzunehmen, verpflichten uns jedoch, den zum Zeitpunkt Ihrer Bestellung auf der Internetseite angegebenen Preis zu hantieren.

5.2. Preise außerhalb der EU

Alle unsere Preise sind für EU- und Nicht-EU-Lieferadressen gleich, mit Ausnahme von CH, NO und IS (siehe 4c). Nur der Preis für den Versand innerhalb der EU beinhaltet 21% MwSt. und der Versand außerhalb der EU beinhaltet 0% MwSt. Grund dafür ist, dass wir für den Versand außerhalb der EU nur 15 € berechnen, während die tatsächlichen Kosten ein Vielfaches dieses Betrags betragen. Außerdem dauert es wesentlich mehr Zeit, eine Sendung außerhalb der Europäischen Union zu versenden, da die Papiere dies erfordern. Aus Gründen der Einfachheit für uns und den Kunden haben wir uns deshalb dazu entschieden, einen Preis für die gesamte Website für alle Ziele zu verwenden. Dies bedeutet, dass für Lieferungen außerhalb der EU keine Mehrwertsteuer zurückgefordert werden kann.

5.3. Preisausnahme für die Schweiz, Norwegen und Island

Für Lieferungen in die Schweiz (CH), Norwegen (NO) und Island (IS) machen wir folgende Ausnahme: Bei Bestellungen im Wert von mehr als 250 € ziehen wir auf Anfrage 21% Mehrwertsteuer ab und erhöhen die Versandkosten auf 50 €. Dieser Betrag senkt den Endpreis für den Verbraucher und wir listen diesen Preis auch auf allen Zoll - und Rechnungsdokumenten der Sendung auf. Die Preisdifferenz wird dem Bankkonto Ihrer ersten Zahlung erstattet. Grund für diese Ausnahme sind die geringeren Versandkosten nach CH, NO und IS im Vergleich zu anderen Nicht-EG-Ländern. Wir wenden diese Ausnahme seit 2017 (Island 2018) an und wenden keine rückwirkenden Erstattungen vor diesem Zeitraum an.

5. Disponibilité

Vous noterez que RD honore votre commande dans la limite des stocks disponibles. Dans l'hypothèse où l'un des articles commandés ne serait pas disponible dans ces stocks, RD s’engage à vous contacter par courrier électronique dans un délai de sept jours à compter de la date de votre commande afin de vous en informer et de vous indiquer dans quels délais, cet article pourrait, le cas échéant, vous être livré.

Si parmi les articles commandés, certains sont temporairement indisponibles, RD s’engage à vous envoyer les articles disponibles de votre commande. Le reste de la commande sera envoyé sans frais supplémentaires de livraison. En cas d’article indisponible, RD vous proposera alors de vous envoyer en remplacement un article d'une qualité et d'un prix équivalent. En cas de refus de votre part, RD procédera au remboursement dudit article. Si vous souhaitez le retourner dans les conditions prévues à l'article 8 (Droit de rétractation - retours), les frais seront alors à la charge de RD.

6. Eigentumsvorbehalt

Die Ware bleibt bis zur vollständigen Bezahlung unser Eigentum.

7. Paiement sécurisé

RD met à votre disposition différents modes de paiement : Carte Bleu, Mastercard, Visa, iDeal, Sofort Banking, Giropay, Bancontact, PayPal et virement bancaire. Les chèques ne sont pas acceptés.

En fonction de votre mode de paiement, il peut y avoir un retard de livraison de plusieurs jours, car votre commande ne sera prise en compte qu’à partir de la réception de votre paiement.

Le paiement en ligne par carte de crédit est réalisé grâce au système de sécurité " Secure Socket Layer " (SSL) qui permet le cryptage de vos coordonnées bancaires lors de leur transmission sur le réseau.

8. Droit de rétractation - Retours

Si un article ne vous satisfait pas, vous pourrez le retourner dans les 14 jours suivant la réception de votre colis. Vous pouvez dans ce délai retourner cet article, à vos frais, accompagné de votre facture et une copie du courriel de confirmation de retour de RD.

Le présent droit de retour ne sera honoré que pour les articles neufs, propres, complets et dans leur état d’origine. Si les articles que vous retournez à RD sont incomplets, abîmés ou salis, ils ne seront ni repris, ni remboursés.

Si vous utilisez votre droit de rétractation RD vous remboursera dans un délai de 14 jours après réception de votre demande de remboursement. RD se réserve le droit d’inspecter les articles retournés et effectuera le remboursement dans les trois jours ouvrables suivant la réception de ces articles.

Tout retour de colis devra s’effectuer par la poste ou transporteur équivalent. RD vous remercie de bien vouloir lui retourner la marchandise en recommandé avec accusé de réception et de souscrire une assurance auprès du transporteur pour la valeur marchande des articles. Ceci étant notamment nécessaire en cas de détérioration ou de perte de cette marchandise par leurs services.

Dans tous les cas le retour s’effectue à votre frais et risque, sauf en cas de non-conformité de l’article.

9. Garanties et services après-vente (SAV)

9.1. Garanties légales

Tous les articles vendus, qu’ils soient neufs ou d’occasion, bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie pour vices cachés, dans les conditions légales suivantes :

Vous avez deux mois à partir de la réception de l’article pour avertir RD de la non-conformité d’un article. Vous avez cinq ans à partir de la réception de l’article pour avertir RD des vices cachés. Après ces délais RD ne pourra pas être tenu responsable des conséquences de la non-conformité d’un article ou de ses vices cachés.

Quel que soit la raison du retour de votre article, vous devrez joindre à l’article, une copie de la facture et de notre e-mail de confirmation de retour.

Les frais d'envoi de l’article sont à votre charge. Toutefois si la garantie de conformité est applicable à l’article retourné, les frais d’envoi vous seront remboursés si vous avez respecté les délais mentionnés ci-dessus. Tout retour de colis doit s’effectuer par Poste (ou transporteur équivalent). RD effectuera, si nécessaire, les réparations.

La garantie légale ne s'applique pas pour la réparation de dommages résultant d'une cause externe (par exemple, accident), résultant d'une utilisation non conformes aux spécifications de RD ou résultant d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de l’article et d'une utilisation commerciale ou communautaire.

9.2. Garantie

Tout article vendu par RD bénéficie d’une garantie limitée de 5 ans contre les malfaçons et les matériaux défectueux. RD exclue de la garantie l'usure due à l'utilisation normale, les fermetures éclair, l’enduit des tissus et la détérioration due à un accident, causé par vous-même ou un tiers ou due à une utilisation impropre, très intensive, anormale.

RD détermine si un article défectueux fait l'objet d'une garantie et dans ce cas, s’il sera réparé ou remplacé.

En cas de non prise en charge de la réparation, RD établira un devis. Après accord du devis, la réparation ou le remplacement se feront après réception de votre paiement. Des frais administratifs peuvent être demandés en cas de refus de paiement de ce devis.

10. Responsabilité

RD ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’un mauvais usage des articles achetés sur le Site. Bien que les articles aient des performances compatibles avec un usage professionnel, le Site n'a pas pour vocation de vendre des articles pour un usage professionnel.

RD ne peut également être tenu responsable des conséquences, concernant l’achat, la vente ou la livraison d’un article, dues à une force majeure telle que définie par les tribunaux et d'autre part en cas d’erreur du client ou résultant d’actions d'un tiers.